Archives des Publications | Page 4 sur 6

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Quels sont les points essentiels à formaliser avant de confier une œuvre à une galerie…

simon2 septembre 2025

La présentation par un artiste de son travail au sein d'un musée peut-elle constituer une…

simon19 août 2025

Révocation d'une donation d'œuvres d'art : la charge d'inaliénabilité à l'épreuve Une association bénéficiaire d'un…

simon14 août 2025

Architecture Droit d'auteur

Qui est l'auteur d'une œuvre architecturale : l'architecte, personne physique, ou l'agence qui porte le…

simon26 juillet 2025

Droit d'auteur Edition

Le personnage d'Idéfix est-il protégé, à lui seul, par le droit d'auteur ? Le Tribunal…

simon28 mai 2025

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

Une œuvre reconnue et exposée par des institutions est-elle nécessairement protégée par le droit d'auteur…

simon20 février 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Un artiste ou un collectionneur peut-il obtenir la restitution de ses œuvres s'il ne dispose…

simon6 septembre 2024

Le recel successoral est un terme juridique souvent méconnu mais pourtant crucial dans le cadre…

simon24 août 2024

Artistes et successions d'artistes Droit des contrats

Que peut faire un artiste-auteur face à un client qui refuse de régler ses factures…

simon31 juillet 2024

Droit d'auteur Edition

Quelles sont les obligations essentielles d'un éditeur envers l'auteur, et que risque-t-il s'il les méconnaît…

simon16 avril 2024