alexis, auteur/autrice sur Fournol & Associés

LCB-FT Marché de l'art

Un contrôle LCB-FT vient de s’achever. La cartographie des risques apparaît trop sommaire. Certains dossiers…

alexis6 octobre 2026

La commercialisation des paillettes d’un étalon implique plusieurs professionnels : propriétaire, distributeur, centre de prélèvement,…

alexis6 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

L’acquisition d’un cheval par une société est fréquente : écurie, société d’exploitation, structure patrimoniale, société…

alexis6 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

Un acheteur peut être surpris de devoir transmettre des documents sur l’origine des fonds lorsqu’il…

alexis5 octobre 2026

LCB-FT Marché de l'art

Galeries, antiquaires, marchands d’art et maisons de ventes doivent identifier leurs risques de blanchiment et…

alexis5 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation

La commercialisation de la semence d’un étalon de sport suppose un contrat précis. L’exclusivité, le…

alexis4 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

Combien vaut réellement un cheval ? Dans de nombreuses opérations, la réponse n’est pas purement…

alexis3 octobre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

L’à-valoir est une avance sur la rémunération proportionnelle de l’auteur. Tant que les droits générés…

alexis2 octobre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

Lorsqu’un relevé de comptes fait apparaître des droits d’auteur mais que l’éditeur ne les verse…

alexis1 octobre 2026

La vente d’un cheval peut porter sur des montants élevés, mobiliser plusieurs intermédiaires et associer…

alexis1 octobre 2026