Droit du patrimoine culturel12

Peut-on vendre une monnaie antique, une amphore ou un fragment archéologique issu d'une ancienne collection…

Il n'est pas rare qu'une collection de monnaies, de céramiques anciennes ou d'antiquités orientales soit…

Une monnaie ancienne retrouvée dans un jardin, des vestiges révélés par un chantier ou un…

L’ancienneté d’un objet, son intérêt pour l’archéologie et les circonstances de sa découverte ne suffisent…

À qui revient une amphore dégagée lors de travaux ? Que deviennent des monnaies enfouies…

La vente d'une monnaie antique, la découverte d'un objet enfoui ou l'importation d'une sculpture archéologique…