Filière équine

Fournol & Associés accompagne les professionnels, propriétaires et particuliers impliqués dans la filière équine dans les problématiques juridiques rencontrées à l’occasion de l’achat, de la vente, de l’exploitation, de la valorisation ou de la détention de chevaux. La pratique du Cabinet se distingue par le croisement de deux expertises complémentaires : le droit équin et le droit des ventes aux enchères publiques. Cette double compétence est particulièrement précieuse dans les ventes aux enchères de chevaux : négociation des mandats confiés aux maisons de ventes, sécurisation des opérations, contestation d’adjudications et défense des clients dans les litiges liés à la vente de chevaux.

Le monde du cheval soulève des enjeux spécifiques à la croisée du droit civil, du droit commercial, du droit rural, du droit du sport, du droit des assurances et du contentieux. Les litiges peuvent notamment concerner la vente d’un cheval, la garantie des vices cachés, une expertise vétérinaire, un contrat de pension, d’entraînement ou de saillie, la responsabilité d’un professionnel, un accident, une blessure, le recouvrement d’une créance, une contestation de propriété ou la valorisation d’un équidé.

Fournol & Associés accompagne les principaux intervenants de la filière équine : éleveurs, propriétaires, écuries, entraîneurs, cavaliers professionnels ou amateurs, marchands de chevaux, centres équestres, maisons de ventes, intermédiaires et sociétés spécialisées dans l’univers du cheval.
Le Cabinet intervient en conseil comme en contentieux afin de sécuriser les relations contractuelles, prévenir les risques de litige et défendre les intérêts de ses clients devant les juridictions compétentes.

Sa valeur ajoutée repose sur une double compétence en droit équin et en droit des ventes aux enchères publiques. Cette approche permet d’intervenir aussi bien dans la rédaction de contrats, la sécurisation d’opérations de vente ou de valorisation de chevaux que dans les litiges relatifs à la propriété, aux vices cachés, à la responsabilité d’un professionnel (civile, disciplinaire ou pénale), à une vente contestée ou à la mise en cause d’une maison de ventes.

La pratique droit équin est animée par Me Alexis Fournol, Avocat au Barreau de Paris et membre de l’Institut du Droit Équin (IDE). Il accompagne les acteurs de la filière équine en conseil et contentieux, notamment dans les litiges relatifs aux ventes de chevaux, aux ventes aux enchères publiques, à la responsabilité des professionnels et à la contractualisation des relations.