alexis, auteur/autrice sur Fournol & Associés

La vente d'une monnaie antique, la découverte d'un objet enfoui ou l'importation d'une sculpture archéologique…

alexis13 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation

La blessure d’un jeune étalon peut retarder son agrément à la reproduction et empêcher temporairement…

alexis12 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

La possibilité d’utiliser un cheval comme support d’une opération de blanchiment n’est pas seulement une…

alexis12 octobre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

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alexis12 octobre 2026

Il est des tableaux dont la provenance se confond avec les tragédies du siècle. Pour…

alexis11 octobre 2026

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alexis9 octobre 2026

LCB-FT Marché de l'art

Le « règlement AML de 2027 » désigne en réalité le règlement européen (UE) 2024/1624.…

alexis9 octobre 2026

Droit des contrats Marché de l'art

Lorsqu’une galerie vend une œuvre pour le compte d’un artiste, la conclusion de la vente…

alexis9 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

Les obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)…

alexis9 octobre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

Pour un livre numérique, l’éditeur doit distinguer les revenus issus de la vente à l’unité…

alexis9 octobre 2026