alexis, auteur/autrice sur Fournol & Associés

Droit équin Filière de l'équitation

Lorsqu’un cheval appartient à plusieurs personnes, l’expertise judiciaire ne doit pas seulement déterminer sa valeur.…

alexis21 septembre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

Comment lire et contrôler un relevé de droits d’auteur Pour contrôler un relevé de droits…

alexis21 septembre 2026

LCB-FT Marché de l'art

Lorsqu’une œuvre d’art est achetée ou vendue par une société, le professionnel ne peut pas…

alexis21 septembre 2026

LCB-FT Marché de l'art

Par une décision n° 2024-42 du 25 février 2026, la Commission nationale des sanctions a…

alexis18 septembre 2026

Droit équin Filière de l'équitation

Lorsqu’une personne vend un cheval qui lui avait seulement été confié, le propriétaire peut agir…

alexis16 septembre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

La reddition des comptes permet à l’auteur de connaître l’exploitation réelle de son livre et…

alexis15 septembre 2026

LCB-FT Marché de l'art

Dans le marché de l’art, les obligations LCB-FT s’appliquent à partir de 10 000 euros…

alexis15 septembre 2026

Droit d'auteur Droit des affaires Edition

Fusion, rachat, cession d’un catalogue : les maisons d’édition sont concernées par les mouvements capitalistiques. Pour…

alexis14 septembre 2026

Les ventes aux enchères de chevaux poursuivent leur progression en France. En 2025, les maisons…

alexis14 septembre 2026

Droit des enchères Provenance et restitutions

Une maison de ventes ne peut pas traiter une alerte précise sur l’origine d’une œuvre…

alexis14 septembre 2026