alexis, auteur/autrice sur Fournol & Associés

Droit équin Filière de l'équitation

La vente de paillettes de sperme équin soulève des questions juridiques spécifiques. Que vend exactement…

alexis19 octobre 2026

À qui revient une amphore dégagée lors de travaux ? Que deviennent des monnaies enfouies…

alexis19 octobre 2026

Le livre de police est habituellement présenté comme une contrainte réglementaire pesant sur les professionnels…

alexis18 octobre 2026

LCB-FT

Les nouvelles lignes directrices ACPR–Direction générale du Trésor précisent très concrètement ce qu’un bureau de…

alexis16 octobre 2026

Le sol conserve des objets dont il a parfois effacé jusqu’au souvenir. Lorsqu’ils ressurgissent, une…

alexis15 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

Un signal d’alerte n’est pas une preuve de blanchiment. Dans le commerce des chevaux, de…

alexis14 octobre 2026

Une adjudication ne s’achève pas nécessairement avec le coup de marteau. Lorsque l’acquéreur ne règle…

alexis14 octobre 2026

Même meuble, deux procès, mais deux questions différentes. Le premier demandait si le vendeur et…

alexis13 octobre 2026

Un bureau vendu comme une pièce exceptionnelle d'époque Louis XV, plusieurs certificats favorables, des analyses…

alexis13 octobre 2026

Droit équin Filière de l'équitation LCB-FT

Lorsqu’une vente de cheval sort du schéma habituel, la première réaction ne doit pas nécessairement…

alexis13 octobre 2026