Archives des Edition | Fournol & Associés

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

Comment lire et contrôler un relevé de droits d’auteur Pour contrôler un relevé de droits…

alexis21 septembre 2026

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

La reddition des comptes permet à l’auteur de connaître l’exploitation réelle de son livre et…

alexis15 septembre 2026

Droit d'auteur Droit des affaires Edition

Fusion, rachat, cession d’un catalogue : les maisons d’édition sont concernées par les mouvements capitalistiques. Pour…

alexis14 septembre 2026

Edition

Comment un éditeur peut-il changer de diffuseur-distributeur sans fragiliser sa maison ? Changer de diffuseur-distributeur…

simon14 juin 2026

Edition

Quelles sont les clauses essentielles à négocier dans un contrat de diffusion-distribution ? Le contrat…

simon12 juin 2026

Edition

Comment un éditeur doit-il préparer la négociation de son contrat de diffusion-distribution ? Le recours…

simon12 juin 2026

Droit d'auteur Edition

Le personnage d'Idéfix est-il protégé, à lui seul, par le droit d'auteur ? Le Tribunal…

simon28 mai 2025

Droit d'auteur Edition

Quelles sont les obligations essentielles d'un éditeur envers l'auteur, et que risque-t-il s'il les méconnaît…

simon16 avril 2024

Droit d'auteur Droit des contrats Edition

Le webtoon (contraction de « web » et « cartoon ») consiste en une bande dessinée numérique destinée à…

alexis12 mai 2023

Edition9