simon, auteur/autrice sur Fournol & Associés

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

Une œuvre reconnue et exposée par des institutions est-elle nécessairement protégée par le droit d'auteur…

simon20 février 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Un artiste ou un collectionneur peut-il obtenir la restitution de ses œuvres s'il ne dispose…

simon6 septembre 2024

Le recel successoral est un terme juridique souvent méconnu mais pourtant crucial dans le cadre…

simon24 août 2024

Artistes et successions d'artistes Droit des contrats

Que peut faire un artiste-auteur face à un client qui refuse de régler ses factures…

simon31 juillet 2024

Droit d'auteur Edition

Quelles sont les obligations essentielles d'un éditeur envers l'auteur, et que risque-t-il s'il les méconnaît…

simon16 avril 2024

Design et arts décoratifs Droit des affaires

Si les protections prévues par le droit d'auteur constituent les principaux moyens mobilisés par un…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit des affaires

Anticipant la perte de protection au titre du droit d'auteur, la société Tolix avait déposé…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

La chaise « A » et le tabouret « H » de Xavier Pauchard sont…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

Xavier Pauchard, fondateur en 1927 du fleuron du design français Tolix, est décédé en 1948.…

simon10 janvier 2024

Architecture Droit d'auteur

Un style architectural, même revendiqué comme distinctif, peut-il être protégé par le droit d'auteur ?…

simon26 décembre 2023