simon, auteur/autrice sur Fournol & Associés

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Un comité d'authentification peut-il être condamné pour avoir refusé de reconnaître une œuvre comme authentique…

simon26 mars 2026

Dans quel délai l'acheteur d'une œuvre aux enchères doit-il agir en nullité s'il en conteste…

simon2 février 2026

Droit fiscal de l'art Marché de l'art

Comment évaluer une œuvre d'art pour l'impôt en l'absence de toute vente ? Le vote…

simon12 décembre 2025

Comment un collectionneur peut-il garantir, de son vivant, que sa collection sera préservée et exposée…

simon21 novembre 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Pourquoi la galerie a-t-elle intérêt à rendre des comptes réguliers à l'artiste qu'elle représente ?…

simon13 novembre 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Quels sont les points essentiels à formaliser avant de confier une œuvre à une galerie…

simon2 septembre 2025

La présentation par un artiste de son travail au sein d'un musée peut-elle constituer une…

simon19 août 2025

Révocation d'une donation d'œuvres d'art : la charge d'inaliénabilité à l'épreuve Une association bénéficiaire d'un…

simon14 août 2025

Architecture Droit d'auteur

Qui est l'auteur d'une œuvre architecturale : l'architecte, personne physique, ou l'agence qui porte le…

simon26 juillet 2025

Droit d'auteur Edition

Le personnage d'Idéfix est-il protégé, à lui seul, par le droit d'auteur ? Le Tribunal…

simon28 mai 2025