De l’authenticité des fontes posthumes

Une sculpture en bronze peut-elle être tenue pour authentique lorsqu’elle est fondue après la mort de l’artiste ?

Par un arrêt du 15 octobre 2025, la Cour de cassation a poursuivi la construction jurisprudentielle engagée de longue date autour des fontes en bronze posthumes, à l’occasion d’un litige portant sur des tirages réalisés par surmoulage de sculptures d’Auguste Rodin, en dehors du contrôle du titulaire des droits.

En subordonnant le caractère original de l’épreuve à sa conformité au modèle façonné par l’artiste lui-même, la Cour réaffirme une exigence qui, à mesure qu’elle se précise, s’éloigne de la réalité des pratiques de fonderie. Elle laisse entière la question des créations contemporaines et de l’exercice posthume du droit de tirage, dès lors que l’artiste recourt à de nouvelles techniques, notamment numériques.

À l’occasion de sa chronique Angle Droit, publiée dans l’Hebdomadaire du Quotidien de l’Art, Simon Rolin revient sur l’appréciation de l’authenticité des fontes posthumes et sur l’exercice du droit de tirage.

L’intégralité de l’article est à retrouver dans l’Hebdomadaire du 22 mai 2026 du Quotidien de l’Art ou sur le site du média.

Un article de Me Simon Rolin, Avocat à la Cour et Associé du Cabinet.

Le droit du marché de l’art figure au cœur des interventions du Cabinet, au service d’une clientèle française et internationale — artistes, successions d’artistes, galeries, maisons de ventes et collectionneurs — sur les questions d’authenticité, de droit de tirage et de protection des droits des successions.

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