Archives des Artistes et successions d'artistes | Page 2 sur 3

La vente d'œuvres d'art par la société d'un artiste peut-elle bénéficier du taux réduit de…

arnaud3 novembre 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Quels sont les points essentiels à formaliser avant de confier une œuvre à une galerie…

simon2 septembre 2025

La présentation par un artiste de son travail au sein d'un musée peut-elle constituer une…

simon19 août 2025

Révocation d'une donation d'œuvres d'art : la charge d'inaliénabilité à l'épreuve Une association bénéficiaire d'un…

simon14 août 2025

Artistes et successions d'artistes Marché de l'art

Un artiste ou un collectionneur peut-il obtenir la restitution de ses œuvres s'il ne dispose…

simon6 septembre 2024

Artistes et successions d'artistes Droit des contrats

Que peut faire un artiste-auteur face à un client qui refuse de régler ses factures…

simon31 juillet 2024

Artistes et successions d'artistes Droit d'auteur

L'exception de liberté de panorama ne s'applique pas aux œuvres de street art : réservée…

simon19 juillet 2023

Artistes et successions d'artistes Droit d'auteur

L'usage commercial du nom d'un artiste décédé porte-t-il atteinte aux droits de ses héritiers ?…

simon16 juillet 2023

Les dons d'œuvres d'art par un artiste : un chemin parsemé d'embûches Un artiste qui…

simon24 mai 2023

Le propriétaire d'une fresque monumentale est-il obligé d'en confier la restauration à son auteur ?…

simon14 mars 2022

Artistes et successions d’artistes26