Archives des Design et arts décoratifs

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

Une œuvre reconnue et exposée par des institutions est-elle nécessairement protégée par le droit d'auteur…

simon20 février 2025

Design et arts décoratifs Droit des affaires

Si les protections prévues par le droit d'auteur constituent les principaux moyens mobilisés par un…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit des affaires

Anticipant la perte de protection au titre du droit d'auteur, la société Tolix avait déposé…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

La chaise « A » et le tabouret « H » de Xavier Pauchard sont…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs Droit d'auteur

Xavier Pauchard, fondateur en 1927 du fleuron du design français Tolix, est décédé en 1948.…

simon10 janvier 2024

Design et arts décoratifs5