Fournol & Associés conseille et défend les professionnels du marché de l’art et du patrimoine culturel, en France comme à l’international.
Le Cabinet intervient auprès de maisons de ventes aux enchères, galeries, marchands d’art, experts, spécialistes, comités d’artistes, art advisors, courtiers et intermédiaires spécialisés, avec une pratique particulièrement développée du second marché.
Avocats en droit du marché de l’art, nous accompagnons nos clients dans la sécurisation de leurs ventes, acquisitions, mandats, expertises, opérations internationales et différends, avec une exigence constante de sécurité juridique, de cohérence stratégique et de maîtrise des risques financiers, commerciaux et réputationnels.
Notre intervention repose sur une connaissance concrète et rare des usages du secteur : relations de confiance, mécanismes de réputation, portée d’une attribution, sensibilité d’une expertise, effets d’une réserve ou conséquences d’une contestation sur la valeur d’une œuvre et l’image des professionnels concernés.
L’activité du Cabinet couvre à la fois le conseil et le contentieux en droit du marché de l’art et du patrimoine culturel. Fournol & Associés accompagne ses clients en amont de leurs transactions et opérations sensibles afin de sécuriser les ventes, acquisitions, mandats, expertises, contrats, garanties, conditions de vente, relations avec les collectionneurs, opérations internationales et situations à risque. Le Cabinet intervient à tous les stades des différends : phase précontentieuse, négociations confidentielles, expertises judiciaires ou amiables, mesures d’urgence, procédures au fond, médiations, arbitrages et voies d’exécution. Les litiges du marché de l’art affectent souvent bien davantage qu’une relation contractuelle : ils peuvent toucher la valeur d’une œuvre, la crédibilité d’un expert, l’image d’une maison de ventes, la réputation d’une galerie ou la continuité d’une relation commerciale. Nous construisons nos stratégies en prenant en considération ces enjeux juridiques, économiques et réputationnels et offrons un accompagnement clé face aux enjeux de communication en lien avec la presse spécialisée ou généraliste.
Nos Clients dans le marché de l’art
Maisons de ventes aux enchères et opérateurs de ventes volontaires
Experts, spécialistes, catalogues raisonnés et comités d’artistes
Galeries d’art, marchands et professionnels du second marché
Art advisors, courtiers et intermédiaires spécialisés
Pourquoi choisir Fournol & Associés ?
L’efficacité d’un Avocat du marché de l’art ne tient pas seulement à sa maîtrise des textes. Elle repose aussi sur sa capacité à comprendre ce que le dossier représente concrètement pour son client : la valeur d’une œuvre, la crédibilité d’un expert, l’image d’une maison de ventes, la réputation d’une galerie, la solidité d’une attribution ou la continuité d’une relation d’affaires. Fournol & Associés intervient avec une connaissance fine des usages du marché de l’art, des mécanismes de confiance, des enjeux de réputation et des équilibres entre intérêts patrimoniaux, commerciaux et institutionnels.
Une équipe de référence
Le Cabinet s’appuie sur une équipe de quatre Avocats entièrement dédiée au droit du marché de l’art et au droit de l’art, ce qui lui permet d’intervenir rapidement, notamment dans les situations d’urgence et de traiter chaque dossier avec la précision technique et la confidentialité que ce secteur exige.
Nos Avocats offrent un accompagnement couvrant tout le spectre juridique du marché de l’art, du droit des contrats au droit pénal, du droit de la responsabilité au droit douanier, du droit d’auteur au droit de la vente aux enchères publiques.
Me Alexis Fournol est un partenaire de référence pour les professionnels du marché de l’art et du patrimoine culturel. Depuis plus de dix ans, il est l’Avocat des professionnels du marché de l’art, formateur de toute une nouvelle génération de commissaires-priseurs, chroniqueur régulier du contentieux et de l’évolution du cadre réglementaire du secteur pour Le Journal des Arts puis pour The Art Newspaper. Il accompagne les professionnels du marché de l’art dans l’anticipation des litiges, la défense de leurs intérêts et la sécurisation de leur activité.
À ses côtés, Me Simon Rolin, associé du Cabinet, accompagne notamment les acteurs du marché de l’art dans la rédaction et la négociation de leurs contrats, la défense de leurs droits d’auteur et la structuration fiscale de leurs opérations.
Choisir Fournol & Associés, c’est faire appel à un cabinet d’Avocats dédié au droit du marché de l’art et du patrimoine culturel, capable de proposer une intervention juridiquement rigoureuse, stratégiquement pertinente, discrète et adaptée aux standards d’exigence du secteur.
La pratique en droit du marché de l’art, en droit de l’art et en droit du patrimoine culturel de Fournol & Associés a été reconnue et primée par les classements Legal 500 et Décideurs Magazine.
Une pratique internationale
Le marché de l’art est profondément international. Les œuvres circulent entre maisons de ventes, galeries, foires, biennales, ports francs et collections privées. Les acteurs interviennent dans des environnements juridiques, fiscaux et réglementaires distincts. Fournol & Associés accompagne ses clients dans les ventes et acquisitions transfrontalières, la négociation de contrats internationaux, la circulation, le transport, l’importation et l’exportation d’œuvres, les conflits de lois et de juridictions, les contentieux impliquant plusieurs pays et l’exécution internationale de décisions.
Cette dimension internationale exige également une grande qualité de coordination et de pilotage stratégique auprès de l’ensemble des confrères, avocats étrangers, pouvant intervenir dans les dossiers à forte dimension internationale impliquant une multiplicité de juridictions différentes. Au fil des ans, notre Cabinet d’Avocats a su tisser des relations de confiance avec des avocats étrangers notamment établis en Europe, dans les principales places du marché de l’art, et aux États-Unis.
Exemples d'interventions récentes en marché de l'art (2024-2026)
- Défense pénale de plusieurs maisons de ventes dans des procédures pour blanchiment portant sur des infractions sous-jacentes de plusieurs millions d’euros.
- Défense d’un commissaire-priseur devant la commission des sanctions du Conseil des maisons de vente puis devant la cour d’appel de Paris, interdiction temporaire de trois ans requise, absence de condamnation.
- Défense du spécialiste internationalement reconnu d’un sculpteur majeur du XXe siècle, demande supérieure à un million d’euros, désistement de la partie adverse.
- Accompagnement d’une galerie de premier plan à l’occasion de la fin d’une relation contractuelle de plusieurs décennies avec un artiste Négociation de contrats d’intermédiation transfrontaliers, opérations de 50 000 euros à plusieurs dizaines de millions d’euros.
- Défense pénale d’un syndicat professionnel d’experts dans les procès des faux meubles de Versailles, Jean Lupu et du « bureau bleu ».
