Edition et droit du livre
Fournol & Associés est un Cabinet parisien indépendant intervenant dans le secteur de l’édition, aux côtés des auteurs, des successions d’auteurs, des éditeurs indépendants pour une clientèle aussi bien française qu’internationale recherchant un accompagnement juridique exigeant, stratégique et particulièrement attentif aux dimensions patrimoniales de la création.
Nos Avocats conseillent leurs clients sur l’ensemble des questions relatives à la création, à la publication, à la circulation, à la transmission et à la valorisation des œuvres. Nos interventions couvrent tant la structuration contractuelle des relations éditoriales, entre éditeurs et auteurs ou avec des partenaires tiers, que la défense des droits en phase précontentieuse ou contentieuse.
Notre maîtrise reconnue du droit d’auteur, du droit des contrats, de la fiscalité en matière de droit d’auteur et des usages en matière d’édition font de notre Cabinet d’Avocats un des acteurs de référence dans ce domaine. Fournol & Associés intervient notamment dans la contractualisation des relations entre ces auteurs et des tiers (éditeurs, agents, galeries, agences publicitaires, luxe, etc.) et conseille ses clients dans la négociation et la rédaction des contrats d’édition, des contrats de représentation, des contrats de commande ou encore des contrats de cession de droits. Nous assurons une veille constante des évolutions du secteur (réglementaires et jurisprudentielles) et intervenons de manière régulière dans la formation des acteurs de la filière du livre, auprès des auteurs et des éditeurs indépendants.
Nous accompagnons nos clients dans la défense judiciaire de leurs droits, notamment dans le cadre d’actions en contrefaçon ou en parasitisme, que ce soit devant les juridictions du ressort de Paris ou partout en France et en Belgique.
Nos interventions dans le secteur de l’édition
Conseil aux auteurs et successions d’auteurs
Contrats d’édition, cession et reprise de droits, adaptations, reddition des comptes, originaux, stratégie patrimoniale.
Contentieux de l’édition
Contrefaçon, litiges auteur-éditeur, reddition des comptes, droits dérivés, adaptations, revendication des originaux.
Conseil aux éditeurs indépendants
Contrats types, diffusion-distribution, clearance, droits dérivés, reddition des comptes, transmission et reprise de catalogues, enjeux actuels du secteur
Pourquoi choisir Fournol & Associés en droit de l’édition ?
Choisir Fournol & Associés, c’est faire appel à des Avocats qui se distinguent dans le secteur de l’édition par :
- une pratique reconnue du droit de l’édition et du droit d’auteur
- une compréhension fine des attentes des auteurs, des successions d’auteurs et des éditeurs indépendants
- une expertise spécifique liée au monde de l’art, permettant d’intégrer la question des supports originaux dans l’analyse juridique et stratégique ainsi que les exploitations dérivées notamment en ce qui concerne le merchandising
- une capacité à accompagner une clientèle française et étrangère sur des dossiers sensibles, complexes ou à forte dimension patrimoniale et réputationnelle
- une intervention couvrant tant le conseil que le contentieux, du contrat d’édition à la défense judiciaire des droits
- un positionnement de boutique haut de gamme, fondé sur la qualité du conseil, la discrétion, la précision et l’engagement personnel dans chaque dossier
Un positionnement distinctif dans le secteur de l’édition
Fournol & Associés ne se définit pas seulement comme un Cabinet d’Avocats intervenant en droit d’auteur ou en droit de l’édition. Sa singularité tient à une approche plus large et originale, qui appréhende l’œuvre dans toutes ses dimensions : contractuelle, intellectuelle, matérielle, patrimoniale et, le cas échéant, marchande.
Cette méthode conduit les Avocats à porter une attention particulière aux originaux de l’œuvre (manuscrits, planches de bande dessinée, illustrations, dessins préparatoires, maquettes) grâce à une expertise spécifique développée dans le monde de l’art et dans le monde du luxe. Là où d’autres praticiens analysent principalement les mécanismes de cession ou d’exploitation des droits, notre Cabinet intègre également la place des supports originaux dans l’économie générale du dossier, leur conservation, leur circulation, leur cohérence patrimoniale et leur articulation avec l’exploitation éditoriale.
Cette lecture transversale permet de proposer aux auteurs, aux ayants droit et aux éditeurs une stratégie plus complète, particulièrement précieuse lorsque les enjeux dépassent le seul contrat d’édition et touchent à la valorisation d’un fonds, à la protection d’un patrimoine créatif, à la mise en cohérence d’exploitations multiples ou à la présence d’originaux ayant une valeur propre sur le marché.
Une boutique française tournée vers une clientèle internationale
Cabinet français installé à Paris, Fournol & Associés accompagne également une clientèle étrangère confrontée à des problématiques liées au droit français de l’édition, au droit d’auteur, à la gestion d’œuvres et de catalogues en France ou encore à la situation d’actifs artistiques et littéraires présentant un rattachement avec le marché français.
Cette dimension internationale est particulièrement pertinente pour les auteurs publiés en France, les ayants droit résidant à l’étranger, les éditeurs indépendants développant des relations transfrontalières notamment pour l’acquisition de droits de traduction, ainsi que pour les clients souhaitant être conseillés sur la structuration juridique d’une exploitation en France ou sur la protection d’un patrimoine littéraire et artistique dans un environnement multiculturel.
Nous conseillons les auteurs étrangers et les éditeurs étrangers dans la parfaite compréhension des mécanismes particuliers du droit de l’édition français, dont les usages et la technicité imposent l’éclairage de professionnels rompus à la maîtrise de ce secteur de la création et de la diffusion intellectuelle et artistique.
