Art advisors, courtiers et intermédiaires spécialisés

L’activité d’art advisor, de courtier ou d’intermédiaire spécialisé dans le marché de l’art implique des enjeux particuliers de responsabilité, d’indépendance, de transparence, de rémunération et de formalisation du mandat.

Fournol & Associés accompagne les art advisors, courtiers, consultants et intermédiaires du marché de l’art dans la sécurisation juridique de leur activité, en France comme à l’international.

Le Cabinet intervient notamment dans la rédaction de lettres de mission, mandats, contrats d’intermédiation, accords de confidentialité, LOI, contrats de commission ou documents encadrant les relations avec les vendeurs, acquéreurs, galeries, maisons de ventes, collectionneurs et autres intermédiaires.

Nos Avocats en droit du marché de l’art assistent également leurs clients dans la prévention des conflits d’intérêts, l’organisation de leur rémunération, la sécurisation des acquisitions ou cessions qu’ils accompagnent, ainsi que l’analyse des risques liés à la provenance, à la propriété, à l’authenticité, à la circulation de l’œuvre ou aux obligations de vigilance en matière de LCB-FT.

Fournol & Associés assiste avec réactivité les art advisors à chaque étape de leur activité avec leurs clients : rédaction des lettres de mission et des mandats, organisation de la rémunération et encadrement des commissions, prévention et gestion des conflits d’intérêts, sécurisation des acquisitions et cessions réalisées pour le compte de leurs clients, accompagnement sur les opérations transfrontalières complexes et structuration des relations avec les autres intervenants de la chaîne de transaction.

Le Cabinet intervient également aux côtés des art advisors de premiers plan qui conseillent des entreprises, des maisons de luxe ou des groupes hôteliers dans la définition de leur politique d’acquisition, la sélection d’œuvres et d’objets d’art, et la structuration contractuelle de leurs collaborations artistiques.

Cette collaboration avec Fournol & Associés représente une véritable plus-value pour l’art advisor dans sa relation avec ses propres clients : en s’appuyant sur l’expertise juridique des Avocats du Cabinet, il est en mesure de leur proposer des solutions adaptées aux problématiques qu’ils rencontrent – qu’il s’agisse d’une question de provenance, d’un différend post-acquisition, d’un enjeu de structuration patrimoniale ou d’une difficulté contractuelle. L’art advisor devient ainsi un interlocuteur global, capable d’apporter à ses clients une réponse à la fois stratégique et juridiquement sécurisée.

L’activité de courtier en art implique des enjeux de responsabilité, d’indépendance, de transparence et de formalisation du mandat qui appellent un cadre juridique particulièrement soigné.

Fournol & Associés assiste les courtiers dans la rédaction de leurs lettres de mission, dans l’organisation de leur rémunération, dans la prévention des conflits d’intérêts et dans la sécurisation des acquisitions ou cessions qu’ils accompagnent pour le compte de leurs clients.

Notre intervention revêt presque systématiquement une dimension internationale imposant des négociations en anglais, une rédaction ou une relecture de la documentation en anglais, un lien constant avec des confrères étrangers en Europe ou aux États-Unis notamment et une attention particulière accordée à la question des litiges internationaux (clause d’arbitrage, choix de la loi applicable, juridiction à saisir, etc.).