Publicité, marketing et contenus de marque
Les campagnes de communication et les contenus de marque mobilisent aujourd’hui des créations multiples : photographies, illustrations, vidéos, œuvres d’art, musiques, textes, performances, contenus digitaux. Pour les marques comme pour les agences de publicité, la question n’est pas seulement créative, elle est aussi juridique.
L’utilisation d’une photographie sur les réseaux sociaux, l’intégration d’une œuvre dans une campagne publicitaire, la diffusion d’un contenu commandé à un créateur ou la réexploitation d’un visuel sur d’autres supports supposent une définition précise des droits cédés et des autorisations obtenues.
Fournol & Associés accompagne les marques, agences et acteurs de la communication dans la sécurisation des droits nécessaires à la création, à la diffusion et à la réutilisation de leurs contenus.
Situations dans lesquelles le Cabinet intervient régulièrement
- une campagne a été lancée alors que l’étendue des droits cédés n’est pas clairement documentée ou même définie
- une agence ou une marque reçoit une réclamation d’un photographe, illustrateur, artiste ou vidéaste
- une mise en demeure pour contrefaçon émise par une société de copyright trolling
- une création commandée est réutilisée sur un support non prévu au contrat
- le droit à l’image d’une personne représentée dans un contenu promotionnel est contesté
- une opération digitale ou événementielle suppose la combinaison de plusieurs droits distincts
Exemples d’interventions récentes dans les domaines de la publicité et du marketing
- Accompagnement de plusieurs opérateurs dans le cadre de collaborations entre artistes contemporains et agences de marketing
- Conseil et sécurisation des droits sur des contenus créatifs produits dans le cadre d’opérations de communication de marque
- Conseil auprès d’un artiste et d’une agence de publicité dans le cadre d’une campagne promotionnelle reprenant les éléments caractéristiques d’une maison de luxe
- Défense de médias contre des entreprises de copyright trolling
